Mentions légales

Siège social :
DI-SIGN PRINT, 9 rue de la Chapelle - 69340 FRANCHEVILLE - SIRET : 513 100 396 000 29 Le directeur de publication du site est Monsieur JOUSSELME Frédéric
Limitation de la responsabilité :
DI-SIGN PRINT, a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. DI-SIGN PRINT s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. DI-SIGN PRINT ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient l'origine, la cause, la nature ou les conséquences, résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
Crédits Photographiques : Sarah Noltner, Cytonn Photography, Ryan Riggins, Christin Hume, Unsplash
Déclaration à la CNIL et protection des données :
Le site ne requiert pas de déclaration à la CNIL, car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les liens :
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.di-signprint.fr requiert une autorisation écrite préalable de la part de DI-SIGN PRINT. Ces liens ne sont en aucun cas sous le contrôle de DI-SIGN PRINT, lequel ne saurait être tenu pour responsable des sites (contenu et utilisation) ayant un lien hypertexte vers son propre site.
Propriété intellectuelle :
L'ensemble du site DI-SIGN PRINT, ainsi que chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, représentation, reproduction, commercialisation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de DI-SIGN PRINT.
Modifications, interruption et résiliation :
DI-SIGN PRINT est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.
Clauses attributives de compétence
Ce site est régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige


Jimdo

You can do it, too! Sign up for free now at https://jimdo.fr/